Videos x Films x : Quel avenir pour les videos porno et les films x a la television ?

Alors que le CSA tente d’interdire les films X sur les antennes françaises, bon nombre de chaînes spécialisées sont accessibles dans le ciel européen. Sont-elles également menacées ? Le point sur la diffusion des films porno sur nos écrans, avec ce dossier en deux parties. Alors que le CSA tente d’interdire les films X et les video sexe sur les antennes françaises, bon nombre de chaînes spécialisées sont accessibles dans le ciel européen. Sont-elles également menacées ? Le point sur la diffusion des films porno sur nos écrans, avec ce dossier en deux parties. Dominique Baudis, président du CSA, invité de l’émission Arrêt sur images, sur France 5. La télé sans porno : Est-ce possible ? Depuis 1984, date des premières diffusions sur Canal+, cela semble difficile à imaginer. Et pourtant, le mouvement semble lancé. Selon le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), qui régit l’audiovisuel en France, la directive européenne Télévision sans frontières, sortie en 1989 et modifiée en 1997, interdit les images pornographiques à la télé. En théorie, tous les États membres de l’Union doivent transcrire les textes, ainsi votés au niveau européen, dans leur législation nationale. Et cela fait belle lurette que l’Allemagne et la Grande-Bretagne, par exemple, ont transposé cet article de la directive dans leur loi, de manière stricte, avec une interdiction pure et simple du porno ( videos x et films x ) sur les chaînes de télé. En revanche, la France vient tout juste de se réveiller, treize ans après, sous l’impulsion du CSA et de son nouveau président Dominique Baudis. Jusque-là, l’État français avait été plutôt libéral sur le sujet. Mais, Dominique Baudis est arrivé, alerté qu’il a été par divers rapports et mentions des associations familiales sur les méfaits de la diffusion du porno à la télé sur le jeune public. En poste depuis quelques mois seulement, Dominique Baudis s’est donc attelé à transposer strictement l’article en question de la directive européenne, et il compte bien mener cette tâche à son terme. Car la protection de l’enfance et de l’adolescence est une mission essentielle du CSA, comme le stipule l’article 15 de la loi audiovisuelle française.

C’est pourquoi, après avoir constaté, grâce, notamment, à des données de l’institut de mesure d’audience, Médiamétrie x , qu’un nombre non négligeable de mineurs étaient exposés aux videos sex et films X à la télé, malgré une diffusion cryptée et après minuit, le cinema x porno a décidé de s’appuyer sur les effets supposés des films x pornographiques sur les jeunes, pour préconiser la suppression de la pornographie sur les antennes de télé. Le CSA a remarqué, en outre, que ces films étaient en constante augmentation, selon ses statistiques, avec près de mille diffusions par mois, toutes chaînes confondues. Et la perspective de les voir se multiplier sur les futures ondes numériques hertziennes a poussé l’instance de régulation à prendre les devants. Une démarche en partie justifiée, car il est vrai que les films pornos servent souvent de référence aux jeunes dans leur éducation sexuelle aujourd’hui et que ceux-ci ont sans doute du mal à distinguer l’univers cinématographique de la réalité. Dans sa pire application, cette éducation donne lieu aux fameuses tournantes qui peuvent avoir cour dans les cités, avec des filles pas forcément consentantes… D’où ce relent de ce que certains appellent un ordre moral déplacé et excessif. Jean-Jacques Aillagon, le nouveau ministre de la Culture et de la Communication parle lui de « pudibonderie d’un autre temps ». Chacun y va de son petit avis. Le CSA, lui, va tout faire pour interdire le porno à la télé.

Et pourtant, il existe des astuces techniques, qui s’appuient sur de simples réglages dans le menu des récepteurs numériques, pour empêcher que toute personne, non munie d’un code parental à quatre chiffres, puisse accéder aux chaînes qui diffusent des films X (voir ci-contre). Sans ce code, l’écran reste alors désespérément noir pour le public non autorisé. Quoi de plus simple et de plus efficace comme verrou… Mais voilà, cette protection nécessite que tout un chacun procède à cette petite manœuvre de mise en fonctionnement du code secret, dès l’installation de l’appareil, ce qui est loin d’être une préoccupation première pour les parents. La question est d’ailleurs davantage la responsabilité des parents dans l’accès aux films pornographiques à la télévision, que la diffusion même de ces programmes. Il faudrait sans doute commencer par là et faire prendre conscience des dégâts potentiels que certains de ces programmes peuvent causer sur les jeunes. Car la pornographie est présente partout, sous toutes les formes, et sans la vigilance des parents, les enfants peuvent y accéder via Internet, où l’on peut également utiliser des filtres (à condition de s’en préoccuper là aussi), ou via les cassettes et autres DVD, supports évidemment plus difficiles à contrôler. Mais, le CSA part de l’idée qu’en éliminant une source, il aura œuvré dans le bon sens. Cela semble logique. Néanmoins, faut-il en arriver à cet extrême ou, pour certains, à ce retour en arrière pour modifier le cours des choses ?

En fait, l’accès aux films diffusés à la télé peut s’effectuer de diverses manières. D’abord, en effet, le jeune public peut visionner directement les films sur les chaînes appropriées, comme on vient de l’évoquer. Simplement parce que les parents auront fait preuve de négligence en ne validant pas le contrôle parental sur le terminal numérique. Mais, même si 90 % des parents verrouillaient cet accès aux films X sur les chaînes thématiques, il en resterait toujours 10 %. Et l’on en vient au deuxième mode d’accès à ces films. Car, l’autre pratique courante dans les cours d’école est de, non seulement regarder les films X, pour ceux qui y ont accès, mais aussi de les enregistrer dans le but de prêter les cassettes ainsi réalisées, de les louer ou de les revendre aux copains, ce qui est, en plus, formellement interdit par la loi, puisque l’usage d’enregistrement doit s’effectuer de manière privée. Comme on n’aura pas toujours affaire à des parents se souciant réellement de l’éducation de leurs enfants, car certains, très vite, ne maîtrisent plus tellement l’évolution de leur progéniture, le CSA préfère couper ce filon à sa source. Et tant pis pour l’Internet et le DVD. Que chacun balaye devant sa porte et le jeune public sera peut-être davantage protégé, estime le CSA. Cependant, quel séisme dans le monde de la télé !! Pour éviter de pénaliser à la fois les adultes, qui s’abonnent en partie pour ces programmes, et les opérateurs en question, qui risqueraient de perdre des abonnés au profit des autres supports de diffusion comme le DVD et l’Internet, certains dirigeants ont donc envisagé des solutions techniques encore plus poussées, qui permettraient tout de même de continuer à programmer ces émissions.

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Un seul but : Faire disparaître le X des chaînes de télé
Ainsi, pour compenser notamment la négligence des parents abonnés, qui omettent de mettre en fonction le contrôle parental, Claude Berda, PDG d’AB Sat et éditeur de XXL, la chaîne à la thématique porno, qui vit donc en grande partie de ces diffusions sur sa chaîne, a proposé au CSA que ce code soit actif par défaut sur les terminaux numériques. Lors de l’audition de son projet de chaîne un peu « olé-olé » pour la TNT, dénommée Jules, Claude Berda a mentionné cette solution, qui obligerait automatiquement toute personne zappant sur les chaînes qui diffusent des films X, à taper un code parental pour que l’image apparaisse et ainsi à chaque changement de chaîne… Une bonne idée, même si elle est contraignante pour l’utilisateur. Mais, elle n’a pourtant même pas suffi à convaincre Dominique Baudis. Il faut dire, que dans un premier temps, les diffuseurs, ne mesurant sans doute pas les conséquences de leurs réponses, avaient rétorqué au CSA, selon le président de cette instance, que « la mise en place de dispositifs de brouillage, codage ou décryptage, envisagée comme solution, soulevait des difficultés techniques. D’après les opérateurs eux-mêmes, elle exigeait beaucoup de temps, mais surtout, elle était impossible pour la diffusion analogique et sur certains décodeurs », poursuivait Dominique Baudis. Une erreur sans doute fatale, car, quelles que soient les solutions trouvées à présent, et malgré la réaction rapide, contredisant ainsi les propos précités, mais trop tardive de TPS, par exemple, sur ce sujet, le CSA semble décidé à aller jusqu’au bout de sa démarche, en interdisant purement et simplement le X à la télé.

Et pourtant, il existe des astuces techniques, qui s’appuient sur de simples réglages dans le menu des récepteurs numériques, pour empêcher que toute personne, non munie d’un code parental à quatre chiffres, puisse accéder aux chaînes qui diffusent des films X (voir ci-contre). Sans ce code, l’écran reste alors désespérément noir pour le public non autorisé. Quoi de plus simple et de plus efficace comme verrou… Mais voilà, cette protection nécessite que tout un chacun procède à cette petite manœuvre de mise en fonctionnement du code secret, dès l’installation de l’appareil, ce qui est loin d’être une préoccupation première pour les parents. La question est d’ailleurs davantage la responsabilité des parents dans l’accès aux films pornographiques à la télévision, que la diffusion même de ces programmes. Il faudrait sans doute commencer par là et faire prendre conscience des dégâts potentiels que certains de ces programmes peuvent causer sur les jeunes. Car la pornographie est présente partout, sous toutes les formes, et sans la vigilance des parents, les enfants peuvent y accéder via Internet, où l’on peut également utiliser des filtres (à condition de s’en préoccuper là aussi), ou via les cassettes et autres DVD, supports évidemment plus difficiles à contrôler. Mais, le CSA part de l’idée qu’en éliminant une source, il aura œuvré dans le bon sens. Cela semble logique. Néanmoins, faut-il en arriver à cet extrême ou, pour certains, à ce retour en arrière pour modifier le cours des choses ?

Ainsi, lors de son assemblée plénière du 2 juillet, le CSA a adopté une décision « qui place les diffuseurs devant leur responsabilité », selon Dominique Baudis. En effet, le Conseil a recommandé aux chaînes de renoncer à la diffusion de films pornos, dès à présent. Déjà face au CSA, lors des auditions des candidatures pour une place sur la Télévision numérique terrestre (TNT), certains avaient montré de la bonne volonté, tandis que d’autres rechignaient carrément. Par exemple, Cinécinéma, qui avait pourtant indiqué, lors de la rédaction de son dossier de candidature, vouloir diffuser trois films par semaine, déclarait finalement ne plus l’envisager. Mais, bien sûr, sans appliquer ses nouvelles résolutions dès aujourd’hui. Seulement lors du passage sur l’incertaine TNT. Dans sa quête d’une bonne conduite qui lui permettrait de marquer des points pour sa sélection dans le futur paysage audiovisuel numérique hertzien, AB avait également déclaré être prêt à renoncer aux films X, si le CSA le lui demandait. Le cas de XXL n’était bien sûr pas évoqué ici, mais seulement celui de sa future chaîne pour la TNT, Jules… TPS, lui, a été plus vicieux, en conditionnant l’abandon immédiat de la diffusion des films pornos sur ses antennes à celui de l’arrêt de ces mêmes programmes sur les antennes de son concurrent, Canal+ en tête bien sûr. Quitte à ne plus en profiter, autant que son concurrent annonce d’abord la couleur. Or, le film porno du premier samedi soir sur Canal+ est une véritable institution dans ce pays.

En effet, depuis 1984 et la création de Canal+, la chaîne diffuse le premier samedi de chaque mois, à minuit, un film X, rediffusé ensuite plusieurs fois dans le mois. Paradoxalement, cette diffusion n’a que très récemment été encadrée par des textes législatifs. Ce qui n’a pas empêché ce fameux film de largement contribuer au succès de la chaîne, qui, depuis, il est vrai, est loin d’être la seule à en diffuser. Et cette composante du Canal+ historique explique que ses dirigeants, qui n’avaient pas vraiment besoin de cela en ces temps troublés, aient été plus que réticents à la demande du CSA de supprimer les films X. En guise de réponse, Canal+ a même renvoyé le CSA dans les cordes, en rétorquant que seule une obligation légale, modifiant la convention de diffusion de la chaîne avec le CSA, qui vaut comme autorisation, lui ferait renoncer à ce droit. Le « nœud » du problème se trouvait donc là. Le CSA savait, dès lors, ce qui lui restait à faire pour que tout s’enchaîne. Il lui faudrait faire sauter le verrou Canal+. Si les études sur la jeunesse permettaient à l’instance de régulation de justifier cette soudaine prise de conscience de la dangerosité de la diffusion des films porno à la télé, d’un point de vue légal, pour l’interdire, le CSA avait besoin de se référer à un texte qui légitime son action. Ce texte était tout trouvé avec la directive européenne Télévision sans frontières (89/552 CEE), que chaque État de l’Union est censé transcrire dans ses lois...

En effet, cette directive, qui existe depuis 1989, prévoit, dans son article 22, que les États membres doivent prendre toutes les mesures appropriées pour que les chaînes de télé ne diffusent « aucun programme susceptible de nuire gravement à l’épanouissement physique, mental ou moral des mineurs, notamment des programmes comprenant des scènes de pornographie ou de violence gratuite ». Même si le CSA recommande donc, d’ores et déjà, aux chaînes de renoncer à la diffusion de films pornos, afin de se conformer à la directive, les choses n’évolueront que lorsque cette recommandation sera devenue une obligation légale. Par conséquent, le CSA compte bien modifier la loi audiovisuelle en ce sens, et ainsi s’appuyer sur des textes légaux pour encadrer les obligations de changement. Dominique Baudis en a donc appelé « aux pouvoirs publics, Gouvernement et Parlement, en leur demandant de transposer cette disposition de la directive européenne dans la loi française ». Ironie de l’histoire, les dispositions de la directive européenne de 1989 ont déjà été transcrites en droit interne lors de la modification, le 1er août 2000, de la loi audiovisuelle française de 1986, mais sans le fameux article 22 sur l’interdiction de la pornographie… Est-ce donc ce que l’on appelle mal ou insuffisamment transposer une directive, découlant d’une volonté délibérée ? Pour arriver à ses fins, le CSA souhaite donc une nouvelle modification de la loi du 30 septembre 1986, avec mention explicite de cette interdiction à l’article 15.

Jusqu’à aujourd’hui, celui-ci précisait : Le CSA « veille à ce que des programmes susceptibles de nuire à l’épanouissement physique, mental ou moral des mineurs ne soient pas mis à disposition du public par un service de radiodiffusion sonore et de télévision, sauf lorsqu’il est assuré, par le choix de l’heure de diffusion ou par tout autre procédé technique approprié, que des mineurs ne sont pas normalement susceptibles de les voir ou de les entendre. (…) Il veille en outre à ce qu’aucun programme susceptible de nuire gravement à l’épanouissement physique, mental ou moral des mineurs ne soit mis à disposition du public par les services de radiodiffusion sonore de télévision. » Canal+ et les autres chaînes qui diffusent du X sont donc, aujourd’hui, en parfaite conformité avec cet article, en diffusant ces films après minuit et en cryptant leur signal, ce qui ne sera plus le cas si le fameux article 22 est strictement transposé. Mais pour que cet article de la directive Télévision sans frontières soit appliqué en France, il faudra d’abord qu’un ministre soumette la question au gouvernement. Il est fort improbable que ce soit Jean-Jacques Aillagon, vu ses déclarations, mais cela pourra être tout autre personne. Dans tous les cas, le projet de modification de la loi devra être soumis à l’Assemblée pour être voté. Et rien ne dit qu’il sera accepté. En fait, la loi peut être votée très rapidement, comme elle peut aussi finalement être rejetée totalement par l’Assemblée.

Si tout s’enchaîne comme le souhaite le CSA, le porno pourrait alors même disparaître des chaînes françaises d’ici un an ! C’en sera sans doute fini, par exemple, de la vache à lait du groupe AB, XXL, en tout cas, sous sa forme actuelle. Il ne lui restera plus qu’à devenir une pâle copie de la chaîne actuelle, c’est-à-dire avec des programmes érotiques (soft), un retour sans doute difficilement acceptable pour les abonnés d’aujourd’hui, habitués à des scènes plus explicites. Dans ce cas-là, outre les autres supports évoqués plus haut (cassettes, DVD, pour qui le porno représente plus de 30 % des locations, ainsi que Internet), il ne restera plus, pour les téléspectateurs intéressés par le X, qu’à se tourner vers les chaînes spécialisées accessibles par satellite dans toute l’Europe, et émises depuis les pays où le porno à la télé est autorisé. Car l’interprétation de l’article 22 de la directive est apparemment divergente selon les pays. Elle est surtout appliquée de manière à se conformer à la culture du moment en matière de sexe dans les pays concernés. Ainsi, chez ceux que l’on a coutume de décrire comme les pays puritains, Allemagne ou Grande-Bretagne, l’interdiction a été immédiate. D’autres, très libéraux sur le sujet, comme l’Espagne ou les Pays-Bas, ont estimé que le porno susceptible de nuire aux mineurs devait être interdit, au contraire de celui qui n’était pas susceptible de leur nuire… Autrement dit, ces États estiment que l’article 22 de la directive, décrit intégralement un peu plus haut, doit être interprété de la manière suivante : Certains des programmes qui peuvent nuire sont de nature pornographique ou violents et donc devraient être interdits, mais tous les programmes pornos ou violents ne sont pas susceptibles de nuire.

une interdiction automatique. Une interprétation subtile qui semble ne pas du tout contrevenir à la directive, selon la Commission européenne elle-même. D’ailleurs, les Pays-Bas se sont dotés d’un service de contrôle des programmes pornographiques, pour faire le tri entre le bon et le mauvais genre, celui qui peut nuire et ne pas nuire. Le CSA lui-même opère déjà cette distinction (voir encadré). Tout de même très subjectif, mais enfin, tout cela se tient complètement. Et, de toute façon, même la Commission européenne confirme que les interprétations, bien qu’elles soient divergentes selon les pays, restent toutes conformes à la directive, en l’état actuel. Autrement dit, le rayon d’interprétations possibles est assez large. La Commission reste souple sur le sujet, s’en remettant au choix des pays membres en fonction de leur culture. Ce qui laisse aussi peu de chance aux chaînes françaises dans un recours quelconque au Conseil d’État contre la nouvelle interprétation par le CSA. Personne ne peut donc obliger les États qui autorisent le X à la télé à interpréter l’article différemment. La Cour de justice européenne ne peut bien sûr pas être saisie, puisque c’est la Commission qui le fait, lorsqu’elle constate une infraction dans l’application des directives, directement ou après soumission par un tiers. Par conséquent, le champ d’action du CSA est limité d’un point de vue juridique pour étendre les nouvelles idées de la France aux autres pays d’Europe… Car Dominique Baudis, non content de s’arrêter aux frontières hexagonales, compte bien employer tous les moyens dont il dispose pour convaincre les États qui, sur ce point, n’appliquent pas la directive de la même manière que l’Angleterre, l’Allemagne et, selon lui, bientôt la France. Il espère les voir la transposer dans leurs lois de la manière la plus stricte.

Mais reste que la diplomatie et l’influence (ou les pressions) que peuvent exercer France, Allemagne et Royaume-Uni sur ces pays pour parvenir à ses fins ne doivent pas être sous-estimées. Pourraient-elles, à terme, obliger tous les pays de l’Union à empêcher la diffusion de ces programmes ? La question reste posée. En tous les cas, les chaînes X basées à l’étranger semblent à l’abri d’une interdiction pour au moins plusieurs années encore. Et elles n’ont jamais été aussi nombreuses ces derniers temps. On n’évoquera pas XXL, chaîne française du groupe AB, conventionnée par le CSA et donc soumise à la réglementation française, car elle est présente sur les trois bouquets hexagonaux, AB Sat, Canalsatellite et TPS, et tout le monde la connaît, mais plutôt les chaînes basées à l’étranger, auxquelles on peut s’abonner officiellement de n’importe où en Europe.