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Politique de Protection des Données
Date de dernière mise à jour : 30/10/2018
INTRODUCTION
ATC sait que vous accordez de l’importance à la manière dont vos données personnelles sont traitées et reconnait l’importance de la protection de votre vie privée.
Cette Politique Vie privée et protection de vos données personnelles (ci-après la « Politique ») explique comment ATC collecte et traite vos données personnelles. Elle contient des informations sur le type de données que nous collectons, comment nous les traitons, dans quelles finalités, de manière à rendre leur utilisation la plus adaptée à vos besoins.
Contactez-nous par mail à l’adresse info@aerotextile.com pour tout type de demande - requête - remarque, ou si vous voulez exercer l’un des droits se rattachant aux traitements de vos données.
Pour les besoins de la Politique, les termes suivants sont définis comme suit :
ATC s’engage à traiter les données personnelles en conformité avec la réglementation applicable à la protection des données personnelles et de la vie privée, notamment en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 adopté le 27 avril 2016 et relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, (ci-après le « Règlement »). Nous nous engageons à respecter les principes suivants :
Les données personnelles que nous collectons varient en fonction du but de la collecte et du Service que nous vous fournissons.
Généralement, nous pouvons être amenés à collecter de manière directe les catégories de données personnelles suivantes :
Dans quel but collectons-nous vos données personnelles ?
Nous collectons vos données personnelles afin de vous fournir la meilleure expérience en ligne ainsi qu’un service et une navigation de qualité. En particulier, nous pouvons collecter, détenir, utiliser et divulguer vos données personnelles pour les finalités suivantes :
Quand nous collectons et utilisons vos données personnelles pour les finalités mentionnées ci-dessous ou pour toute autre demande, nous vous en informerons avant ou au moment de la collecte.
Lorsque c’est nécessaire, nous solliciterons votre consentement pour traiter vos données personnelles. Si vous avez donné votre consentement pour des activités de traitement de vos données personnelles, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment.
VOS DROITS
Lorsque nous traitons vos données personnelles, vous êtes éligible à un certain nombre de droits que vous pouvez exercer à tout moment. Nous vous indiquons ci-dessous une vue d’ensemble de ces droits et ce que cela implique pour vous.
Le droit d’accéder à vos données personnelles et le droit de rectification
Il est important pour nous que les données personnelles que nous détenons sur vous soient exactes, à jour, complètes, pertinentes et non trompeuses. Afin de nous assurer du respect de cet engagement, vous avez le droit d’accéder, de corriger ou de mettre à jour vos données personnelles à tout moment.
Le droit à la portabilité de vos données
Vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine si nous avons traité vos données personnelles sur les fondements suivants :
Vous avez le droit de demander la suppression de vos données personnelles lorsque :
Si les données personnelles que nous collectons ne sont plus nécessaires à aucune finalité et qu’il n’y a aucune obligation légale pour nous de les conserver, nous mettrons tout en œuvre pour supprimer, détruire ou anonymiser ces données.
Le droit à la limitation du traitement de vos données
Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles si :
Le droit de s’opposer au traitement de vos données personnelles
Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles à n’importe quel moment.
Le droit de déposer plainte auprès d’une autorité de contrôle
Vous avez le droit de déposer une plainte directement auprès d’une autorité de contrôle, telle que la CNIL, sur la manière dont nous traitons vos données personnelles.
Comment nous protégeons vos données personnelles
Nous avons conscience de l’importance de la sécurité de vos données personnelles. Nous faisons tous nos efforts pour protéger vos données personnelles d’une mauvaise utilisation, d’une interférence, d’un dommage, d’un accès non autorisé, d’une modification ou d’une divulgation. Nous avons mis en place des mesures de sécurité pour vous aider à protéger vos données personnelles. Notamment, nous utilisons des contrôles d’accès, des pare-feu et des serveurs sécurisés, et nous cryptons les mots de passe.
Partage de vos données personnelles
Quand nous partageons vos données personnelles avec nos filiales ou d’autres structures, nous nous assurons de le faire uniquement avec des organisations qui disposent d’un dispositif relatif à la sécurité de vos données et de leur stockage et qui respectent les lois relatives à la protection de la vie privée, dans des conditions équivalentes à celles que nous respectons.
Vos données personnelles ne seront pas partagées, vendues, louées ou divulguées pour des finalités autres que celles décrites dans la Politique. Nous pouvons cependant transmettre vos données, pour des finalités autres que celles prévues dans la Politique, dans les cas où leur communication est requise par la loi et les autorités gouvernementales.
Cookies et autres technologies
Au travers de notre utilisation de cookies et d'autres technologies, tels que les pixels espions, les empreintes digitales d’appareil et les balises Web, nous pouvons également recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous visitez nos sites Internet ou sites Internet tiers, ou nos applications mobiles ou tierces. Cela peut inclure :
Cookies et autres technologies
Notre Application Mobile peut inclure des notifications qui peuvent s'afficher sur votre appareil mobile. La plateforme en ligne à partir de laquelle notre Application Mobile peut être téléchargée sur votre appareil mobile détermine, sous sa seule responsabilité, les paramètres compatibles avec le système d'exploitation de votre appareil mobile vous permettant d'autoriser ou de refuser l'utilisation des fonctionnalités de notification.
Veuillez-vous référer aux conditions générales d'utilisation de la plateforme de distribution à partir de laquelle notre Application Mobile peut être téléchargée sur votre appareil mobile. Veuillez également vous rapporter aux paramètres de votre appareil mobile pour configurer vos notifications. Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de notification de votre Application Mobile pour autoriser ou de refuser l'utilisation des fonctionnalités de notification.
Localisation sur nos Applications Mobiles
La localisation de votre appareil mobile est de votre responsabilité.
Nos Applications Mobiles peuvent contenir des fonctionnalités de localisation de votre appareil mobile ou de nos Services. La plateforme en ligne à partir de laquelle notre Application Mobile peut être téléchargée sur votre appareil mobile détermine, sous sa seule responsabilité, les paramètres compatibles avec le système d'exploitation de votre appareil mobile vous permettant d'autoriser ou de refuser l'utilisation des fonctionnalités de localisation.
Veuillez-vous référer aux conditions générales d'utilisation de la plateforme de distribution à partir de laquelle notre Application Mobile peut être téléchargée sur votre appareil mobile. Veuillez également vous rapporter aux paramètres de votre appareil mobile pour configurer la localisation. Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de localisation de votre Application Mobile pour autoriser ou de refuser l'utilisation des fonctionnalités de localisation.
Les fonctionnalités de localisation peuvent nous permettre de vous donner accès à nos Services ou Services Personnalisés en fonction de votre localisation. Cela nous permet également de vous envoyer des informations, du contenu, des Services ou des offres commerciales personnalisés qui correspondent à vos centres d'intérêts et votre localisation.
Nous contacter
Si vous avez des questions, remarques ou réclamations relatives à cette Politique ou au traitement de vos données personnelles, veuillez-nous contacter à info@aerotextile.com / ATC, 3 rue de l'industrie, 69530 Brignais.
Date de dernière mise à jour : 30/10/2018
INTRODUCTION
ATC sait que vous accordez de l’importance à la manière dont vos données personnelles sont traitées et reconnait l’importance de la protection de votre vie privée.
Cette Politique Vie privée et protection de vos données personnelles (ci-après la « Politique ») explique comment ATC collecte et traite vos données personnelles. Elle contient des informations sur le type de données que nous collectons, comment nous les traitons, dans quelles finalités, de manière à rendre leur utilisation la plus adaptée à vos besoins.
Contactez-nous par mail à l’adresse info@aerotextile.com pour tout type de demande - requête - remarque, ou si vous voulez exercer l’un des droits se rattachant aux traitements de vos données.
Pour les besoins de la Politique, les termes suivants sont définis comme suit :
- "Service(s)" : ensemble des services, produits accessibles en ligne ou via le service client ou les Applications Mobiles, etc, qu'ils soient payants ou non.
- "Application(s) Mobile(s)" : se réfère à tout logiciel, application, widget ou plug-in téléchargé sur un appareil mobile (smartphone, tablette, ordinateur portable ainsi que tout appareil disposant d'un système d'exploitation permettant de télécharger, d'installer, de faire fonctionner et de mettre à jour lesdites applications). Si l'Application Mobile comporte des fonctionnalités de notification ou de localisation, veuillez-vous référer aux articles 3.6 et 3.7 ci-dessous.
- "Nous" et "Notre" : se réfère à toute société détenue ou exploitée, directement ou indirectement, par toute société dans laquelle nous détenons une participation et qui peut collecter ou traiter vos données personnelles et cookies, ainsi que leurs prestataires de services respectifs situés en France ou à l'étranger.
- "Vous" et "Votre" : se réfère à tout utilisateur des Services, et qui accède à un des Services payants ou gratuits.
ATC s’engage à traiter les données personnelles en conformité avec la réglementation applicable à la protection des données personnelles et de la vie privée, notamment en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 adopté le 27 avril 2016 et relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, (ci-après le « Règlement »). Nous nous engageons à respecter les principes suivants :
- vous n’avez aucune obligation de nous fournir les données personnelles que nous vous demandons. Cependant, certaines de ces données peuvent être obligatoires pour accéder à certains Services. Ainsi, si vous décidez de ne pas nous fournir ces données, il est possible que vous n’ayez pas accès à certains de ces Services.
- nous collectons et traitons vos données uniquement pour les finalités qui sont décrites dans la présente Politique ou pour des finalités spécifiques dont nous vous avons informées et/ou pour lesquelles vous avez consenties.
- nous adoptons le principe de minimisation de collecte de données personnelles : c’est-à-dire collecter uniquement les données personnelles nécessaires aux traitements et utilisations envisagées, sans collecter de données de manière superflue.
- si des données personnelles que nous possédons ne sont plus utiles aux traitements de données personnelles que nous réalisons et qu’aucune obligation légale ne nous impose de les conserver, nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour les supprimer, les détruire ou les anonymiser.
Les données personnelles que nous collectons varient en fonction du but de la collecte et du Service que nous vous fournissons.
Généralement, nous pouvons être amenés à collecter de manière directe les catégories de données personnelles suivantes :
- coordonnées personnelles, telles que votre nom, votre prénom, votre genre, votre adresse e-mail, votre adresse postale et votre ou vos numéro(s) de téléphone.
- les identifiants utilisés pour accéder à votre compte en ligne, soit le nom d’utilisateur et le mot de passe. Cela nous est nécessaire pour créer un compte d’utilisation personnel rattaché à nos communautés en ligne accessibles en ligne via nos sites Internet et applications.
- Pour le site internet, historiques de navigation, telles que les pages visitées, la date de la visite, la localisation lors de la visite, ou encore l’adresse IP.
- si vous postulez à une offre au sein de notre site internet, nous collecterons des données personnelles additionnelles, telles que votre expérience professionnelle, votre parcours et vos recommandations.
Dans quel but collectons-nous vos données personnelles ?
Nous collectons vos données personnelles afin de vous fournir la meilleure expérience en ligne ainsi qu’un service et une navigation de qualité. En particulier, nous pouvons collecter, détenir, utiliser et divulguer vos données personnelles pour les finalités suivantes :
- pour traiter et répondre à vos demandes de renseignements et pour vous contacter afin de répondre à vos demandes et/ou requêtes.
- pour développer et améliorer nos produits, services, méthodes de communication et la fonctionnalité de nos sites Internet, applications, Services.
- pour vous communiquer des informations et pour gérer votre inscription et/ou souscription à notre service de newsletter ou à toute autre service d’envoi de communications.
- pour authentifier l’identité des individus qui nous contactent par téléphone, par voie électronique ou autres.
- pour des formations internes ou aux fins d’assurer la qualité de nos services.
- pour vous autoriser à téléchargement des documents tels que des notices de montage, des notices d’entretien, ou tout autre document technique fourni par ATC, avec l’application mobile « ATC Connect ».
- pour consulter les historiques des demandes et des téléchargements faits avec l’application mobile « ATC Connect ».
- pour vous autoriser à utiliser tous les fonctionnalités de l’application « ATC Connect ».
Quand nous collectons et utilisons vos données personnelles pour les finalités mentionnées ci-dessous ou pour toute autre demande, nous vous en informerons avant ou au moment de la collecte.
Lorsque c’est nécessaire, nous solliciterons votre consentement pour traiter vos données personnelles. Si vous avez donné votre consentement pour des activités de traitement de vos données personnelles, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment.
VOS DROITS
Lorsque nous traitons vos données personnelles, vous êtes éligible à un certain nombre de droits que vous pouvez exercer à tout moment. Nous vous indiquons ci-dessous une vue d’ensemble de ces droits et ce que cela implique pour vous.
Le droit d’accéder à vos données personnelles et le droit de rectification
Il est important pour nous que les données personnelles que nous détenons sur vous soient exactes, à jour, complètes, pertinentes et non trompeuses. Afin de nous assurer du respect de cet engagement, vous avez le droit d’accéder, de corriger ou de mettre à jour vos données personnelles à tout moment.
Le droit à la portabilité de vos données
Vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine si nous avons traité vos données personnelles sur les fondements suivants :
- vous nous avez donné votre consentement pour traiter vos données personnelles dans un but ou une finalité que nous vous avons communiqué au préalable ;
- nous avons traité vos données personnelles afin de faciliter une opération commerciale, telle que vous fournir les produits et/ou les services que vous commandez ;
- nous avons traité vos données personnelles à l’aide de moyens automatisés (tels que le profilage).
Vous avez le droit de demander la suppression de vos données personnelles lorsque :
- vos données personnelles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles nous les avons collectées ; ou
- vous retirez le consentement que vous nous aviez préalablement donné pour traiter vos données personnelles, sous réserve qu’il n’existe pas d’autre fondement légal nous permettant de continuer à traiter vos données personnelles ; ou
- vous vous opposez à ce que nous traitions vos données personnelles à des fins de marketing direct ; ou
- vous vous opposez à ce que nous traitions vos données personnelles pour les intérêts légitimes de notre société (tels qu’améliorer l’expérience globale des utilisateurs sur nos sites internet) ; ou
- les données personnelles ne sont pas traitées légalement ; ou
- vos données personnelles doivent être effacées afin de respecter la législation en vigueur.
Si les données personnelles que nous collectons ne sont plus nécessaires à aucune finalité et qu’il n’y a aucune obligation légale pour nous de les conserver, nous mettrons tout en œuvre pour supprimer, détruire ou anonymiser ces données.
Le droit à la limitation du traitement de vos données
Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles si :
- Vous pensez que les données personnelles dont nous disposons vous concernant sont inexactes ; ou
- Concernant les données personnelles non-traitées de manière légale, vous préférez que nous limitions leur traitement au lieu de supprimer ces données ; ou
- Nous n’avons plus besoin de vos données personnelles pour les finalités pour lesquelles nous les avons collectées, mais vous avez besoin des données afin d’établir, d’exercer ou de défendre des revendications légales ; ou
- Vous vous êtes opposé au traitement de vos données personnelles et attendez de savoir si vos intérêts liés à cette objection prévalent sur les motifs légitimes poursuivis par ATC.
Le droit de s’opposer au traitement de vos données personnelles
Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles à n’importe quel moment.
Le droit de déposer plainte auprès d’une autorité de contrôle
Vous avez le droit de déposer une plainte directement auprès d’une autorité de contrôle, telle que la CNIL, sur la manière dont nous traitons vos données personnelles.
Comment nous protégeons vos données personnelles
Nous avons conscience de l’importance de la sécurité de vos données personnelles. Nous faisons tous nos efforts pour protéger vos données personnelles d’une mauvaise utilisation, d’une interférence, d’un dommage, d’un accès non autorisé, d’une modification ou d’une divulgation. Nous avons mis en place des mesures de sécurité pour vous aider à protéger vos données personnelles. Notamment, nous utilisons des contrôles d’accès, des pare-feu et des serveurs sécurisés, et nous cryptons les mots de passe.
Partage de vos données personnelles
Quand nous partageons vos données personnelles avec nos filiales ou d’autres structures, nous nous assurons de le faire uniquement avec des organisations qui disposent d’un dispositif relatif à la sécurité de vos données et de leur stockage et qui respectent les lois relatives à la protection de la vie privée, dans des conditions équivalentes à celles que nous respectons.
Vos données personnelles ne seront pas partagées, vendues, louées ou divulguées pour des finalités autres que celles décrites dans la Politique. Nous pouvons cependant transmettre vos données, pour des finalités autres que celles prévues dans la Politique, dans les cas où leur communication est requise par la loi et les autorités gouvernementales.
Cookies et autres technologies
Au travers de notre utilisation de cookies et d'autres technologies, tels que les pixels espions, les empreintes digitales d’appareil et les balises Web, nous pouvons également recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous visitez nos sites Internet ou sites Internet tiers, ou nos applications mobiles ou tierces. Cela peut inclure :
- des informations concernant le navigateur de votre appareil et le système d'exploitation que vous utilisez ;
- l’adresse IP de l'appareil que vous utilisez ;
- les pages Web que vous consultez ;
- les liens sur lesquelles vous cliquez pendant que vous êtes en interaction avec nos services ;
- les données utilisées par Google Analytics (gtag.js) pour les services de mesure d’audience. Pour plus de détail veuillez consulter les règles de protection des données de Google Analytics accessibles depuis https://support.google.com/analytics/answer/6004245
Cookies et autres technologies
Notre Application Mobile peut inclure des notifications qui peuvent s'afficher sur votre appareil mobile. La plateforme en ligne à partir de laquelle notre Application Mobile peut être téléchargée sur votre appareil mobile détermine, sous sa seule responsabilité, les paramètres compatibles avec le système d'exploitation de votre appareil mobile vous permettant d'autoriser ou de refuser l'utilisation des fonctionnalités de notification.
Veuillez-vous référer aux conditions générales d'utilisation de la plateforme de distribution à partir de laquelle notre Application Mobile peut être téléchargée sur votre appareil mobile. Veuillez également vous rapporter aux paramètres de votre appareil mobile pour configurer vos notifications. Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de notification de votre Application Mobile pour autoriser ou de refuser l'utilisation des fonctionnalités de notification.
Localisation sur nos Applications Mobiles
La localisation de votre appareil mobile est de votre responsabilité.
Nos Applications Mobiles peuvent contenir des fonctionnalités de localisation de votre appareil mobile ou de nos Services. La plateforme en ligne à partir de laquelle notre Application Mobile peut être téléchargée sur votre appareil mobile détermine, sous sa seule responsabilité, les paramètres compatibles avec le système d'exploitation de votre appareil mobile vous permettant d'autoriser ou de refuser l'utilisation des fonctionnalités de localisation.
Veuillez-vous référer aux conditions générales d'utilisation de la plateforme de distribution à partir de laquelle notre Application Mobile peut être téléchargée sur votre appareil mobile. Veuillez également vous rapporter aux paramètres de votre appareil mobile pour configurer la localisation. Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de localisation de votre Application Mobile pour autoriser ou de refuser l'utilisation des fonctionnalités de localisation.
Les fonctionnalités de localisation peuvent nous permettre de vous donner accès à nos Services ou Services Personnalisés en fonction de votre localisation. Cela nous permet également de vous envoyer des informations, du contenu, des Services ou des offres commerciales personnalisés qui correspondent à vos centres d'intérêts et votre localisation.
Nous contacter
Si vous avez des questions, remarques ou réclamations relatives à cette Politique ou au traitement de vos données personnelles, veuillez-nous contacter à info@aerotextile.com / ATC, 3 rue de l'industrie, 69530 Brignais.