Siège à Lausanne, Suisse du Tribunal arbitral du Sport - TAS (PH/DR)
Le communiqué du Tribunal arbitral du Sport (TAS) indique qu'il a été constaté que "la procédure disciplinaire menée par les instances de la CAF n'était pas conforme" à ses propres règles".
Le TAS explique que "la décision attaquée a été prise sans que les représentants du club de la JS Kabylie n'aient été entendus ou même informés de la procédure en cours", justifiant ainsi l'admission de l'appel de la JSK, et "la décision du Comité exécutif de la CAF annulée avec effet immédiat", conclut-il.
Le Tribunal arbitral du Sport (TAS), créé en 1981, dépend du Conseil international de l’Arbitrage en Matière de Sport (CIAS), et propose des arbitrages ou des médiations pour résoudre les conflits dans le monde du sport.
L'instance continentale a sanctionné le club kabyle de participer aux compétitions interclubs africaines, durant la saison 2015-2016, après le décès de l'attaquant camerounais Albert Ébosse, lors d'un match opposant son équipe à l'USM Alger, "touché à la tête par un projectile lancé des tribunes" selon la thèse officielle, décriée tant par les supporters kabyles que par la famille du défunt.
wbw
SIWEL 112127 FEV 15
Le TAS explique que "la décision attaquée a été prise sans que les représentants du club de la JS Kabylie n'aient été entendus ou même informés de la procédure en cours", justifiant ainsi l'admission de l'appel de la JSK, et "la décision du Comité exécutif de la CAF annulée avec effet immédiat", conclut-il.
Le Tribunal arbitral du Sport (TAS), créé en 1981, dépend du Conseil international de l’Arbitrage en Matière de Sport (CIAS), et propose des arbitrages ou des médiations pour résoudre les conflits dans le monde du sport.
L'instance continentale a sanctionné le club kabyle de participer aux compétitions interclubs africaines, durant la saison 2015-2016, après le décès de l'attaquant camerounais Albert Ébosse, lors d'un match opposant son équipe à l'USM Alger, "touché à la tête par un projectile lancé des tribunes" selon la thèse officielle, décriée tant par les supporters kabyles que par la famille du défunt.
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