la douane annonce une simplification des formalités douanières
Dans un communiqué, l’ADII indique que « la dématérialisation du circuit de dédouanement et l’implication active dans les chantiers d’échange électronique de données avec différents organismes partenaires en sont les principaux leviers ».
Pour éviter aux entreprises des déplacements inutiles, « la Douane a décidé de ne plus exiger une douzaine de documents », précise l’administration, ajoutant que ces documents ou plus précisément les informations qu’ils contiennent sont désormais consultées sur les bases de données internes et sur celles mises à la disposition de l’ADII par ses partenaires.
« Cette nouvelle décision est venue s’ajouter à la batterie de mesures de simplification instaurées au cours des dix dernières années et balise le terrain à la révolution que constituera la dématérialisation totale des procédures de dédouanement prévue au début de l’année 2019 », assure la douane.
Pour éviter aux entreprises des déplacements inutiles, « la Douane a décidé de ne plus exiger une douzaine de documents », précise l’administration, ajoutant que ces documents ou plus précisément les informations qu’ils contiennent sont désormais consultées sur les bases de données internes et sur celles mises à la disposition de l’ADII par ses partenaires.
« Cette nouvelle décision est venue s’ajouter à la batterie de mesures de simplification instaurées au cours des dix dernières années et balise le terrain à la révolution que constituera la dématérialisation totale des procédures de dédouanement prévue au début de l’année 2019 », assure la douane.