Procès Martin-Jamet : la vérité reste en marche... mais devra faire un petit détour !


Franck Martin

L'honneur de M.Jamet vaut... un euro. Dans l'affaire qui m'oppose à Marc-Antoine Jamet, un juge, probablement gêné de devoir trancher dans une querelle de toute évidence politique, a cru équitable de renvoyer dos à dos les parties. Il me condamne à payer un euro à celui qui estimait son honneur à 5 000 euros, plus autant pour les dépens.

Damned ! J'apprends, à mes dépens, qu'un tribunal n'est pas infaillible. J'ai donc, en partie, perdu la première péripétie d'un parcours judiciaire qui s'annonce aussi long que celui de l'affaire Clearstream !

Bien entendu, certain de mon bon droit, je fais appel de ce jugement. Et j'entends bien refaire le match avec les seuls juges qui comptent vraiment dans une affaire politique : vous, les citoyens.

La vérité reste en marche... mais elle devra faire un détour, d'abord devant la Cour d'appel, mais surtout devant le Tribunal administratif de Rouen.


Mi-chèvre, mi-chou

Mi-chèvre, mi chou, ce jugement de première instance. D'une part, il condamne : j'ai écrit que MAJ « sabote le développement économique de la CASE». En utilisant le verbe saboter, dans la seule phrase qui me soit reprochée, je porte atteinte à l'honneur du quidam.

Etonnant, non ? Quand on connait la vigueur des critiques que tout politique subit quotidiennement sans broncher... Une telle phrase, souvent utilisée, est banale... même si elle exprime une vraie critique sur la manière dont un élu exerce son mandat. Cette liberté de critique, fondement du débat démocratique, est-elle menacée ? Faudra-t-il désormais censurer toute opinion critique vis-à-vis des élus ? Nous frôlons le délit d'opinion...

C'est sans doute pourquoi, en Salomon un peu embarrassé, le tribunal me condamne... symboliquement. Marc Antoine Jamet avait chiffré son honneur à 5 000 euros : le juge l'évalue à 1 euro.

Un tribunal n'est pas infaillible. Je crois que la vérité reste en marche, mais elle devra faire un détour non seulement devant la Cour d'appel, mais aussi par le tribunal administratif de Rouen.

Car, saisi par le président de la Sodevil, société chargée du développement économique de la CASE, le tribunal administratif de Rouen chemine toujours, lentement mais sûrement, vers la démonstration de la vérité sur le fond de cette affaire : la série de refus de permis de construire qu'ont essuyé des industriels désireux d'investir à Val-de-Reuil.


Je ne suis pas le seul qu'il veut faire taire...

Les puissants de ce monde utilisent les poursuites judiciaires pour étouffer la voix de ceux qui révèlent une vérité gênante pour eux. Ce n'est pas chose nouvelle, hélas.

Combien d'avanies et de procès ont du subir Hugo, Zola, Clemenceau avant de faire triompher la vérité ? A Val-de-Reuil, les procédures en diffamation ouvertes par le maire visent l'expression de ses opposants politiques rolivalois,à commencer par le leader de son opposition munipale et le blog de "La Petite Souris", où s'expriment ses opposants.

Au fond, ce procès m'est intenté pour me faire taire. Jamet ne s'en cache pas.

Un point d'honneur ?

Vous avez lu la phrase incriminée. C'est une critique politique, visant la façon dont un élu exerce son mandat. Elle ne vise en rien la vie privée ou l'homme... Je publie des déclarations semblables, publiés dans les plus respectables journaux, visant François Hollande. Deux poids, deux mesures ?

Le Général de Gaulle, Valéry Giscard d'Estaing, François Mitterrand, François Hollande, Pierre Mendès France avaient mis un point d'honneur à ne jamais traduire en justice un opposant politique, quelle que soit la virulence de la critique. Je pense aussi qu'il fait partie de l'honneur d'un élu de braver les critiques sur son action. A chacun son sens de l'honneur...

J'ai dit la vérité.  Il faut bien que quelqu'un ait le courage de la dire et d'abord pour défendre ceux qui sont les vraies victimes : les industriels et la société chargée du développement économique de la CASE.

A la barre du Tribunal, le directeur de la Sodevil a clairement dit, chiffres à l'appui, que les refus de permis de construire de la commune de Val de Reuil mettaient en péril la survie de la Sodevil. Le recours engagé contre la commune de Val-de-Reuil devant le Tribunal administratif de Rouen chemine toujours. L'affaire finira bien par éclater au grand jour !

Allez, on refait le match !

Tout citoyen a le droit d'être informé et de juger par lui-même. De plus, l'affaire est beaucoup plus politique que judiciaire. Alors, j'ai bien envie de refaire le match sur les deux terrains : devant l'opinion et devant la Justice.

Si le tribunal de grande instance était infaillible, il n'y aurait pas de Cour d'appel. Je vais donc rejouer le match, devant la Cour d'appel de Rouen.
Mais je vais aussi rejouer le match devant vous. Je vais présenter aux lecteurs de ce blog tous les témoignages du procès, toutes les pièces écrites du dossier.

Qu'ils les lisent, les téléchargent, les fassent circuler. Ainsi, ils pourront se faire une opinion. En politique, le jugement du peuple est la dernière instance. Allez, faites entrer l'accusé !


Franck Martin