François-Xavier, attention au boomerang !


Franck Martin

J'adore Molière.
A la lecture d'une "tribune" signée du maire je n'ai pu m'empêcher de penser, comme Alceste :

« Qu'il faut qu'un galant homme ait toujours grand empire
Sur les démangeaisons qui nous prennent d'écrire... »

Et monsieur Priollaud aurait bien fait de tourner sa plume plus de sept fois dans l'encrier avant de publier ce texte, qui risque de lui coûter cher.

S'imaginant détenir un argument "massue", le maire n'hésite pas à qualifier ma gestion de " plus que douteuse". Et pourquoi pas frauduleuse, tant qu'il y était ?

Il va vite déchanter. Tel un boomerang qui a manqué sa cible, sa massue lui revient dans la figure, Car si la Ville de Louviers doit bel et bien payer 117 000 euros à l'URSSAF ( pour 12 500 000 euros de masse salariale ), il apparait que l'inaction et la gestion à courte vue de M. Priollaud en sont largement responsables. Explications.


Un peu de bon sens

Je n'hésite pas à publier un extrait de cette tribune, bien qu'il me mette gravement en cause. Curieusement, elle est publiée sous la signature du maire et de l'ensemble de ses séides. Couardise ?

Elle est typique de la mauvaise foi d'un maire... qui n'hésite pas à mettre en cause le travail des agents municipaux pour pouvoir qualifier de "douteuse" la gestion de la municipalité précédente.

 Elle est typique d'un maire qui prend les Lovériens pour des imbéciles, incapables de comprendre la différence entre un "redressement URSSAF" et une faute de gestion.

Elle est typique d'un maire qui se réjouit des malheurs de sa ville et ne fait rien pour les éviter lorsqu'il espère en tirer bénéfice électoral en faisant porter le chapeau à son prédécesseur.

Un redressement URSAFF n'est ni un crime, ni un délit, ni une faute !

Tout chef d'entreprise, toute personne chargée de faire la paie en comptabilité privée ou publique sait à quoi s'en tenir. Un contrôle Urssaf est une procédure banale, qui revient régulièrement, à intervalle de 3/4 ans, 4 ans étant la durée de la prescription... C'est surtout l'occasion d'un débat d'experts sur l'interprétation des textes juridiques formant le droit social.

Le droit social, qu'il s'agisse d'une entreprise ou d'une collectivité est un domaine juridique complexe et très évolutif : il ne se passe pas de trimestre sans qu'une nouvelle loi, règlement, circulaire, ne vienne modifier le corpus des règles et méthodes de calcul des cotisations sociales. Il appartient aux professionnels du service du personnel ( ou des relations humaines ) de lire, d'interpréter et d'appliquer les changements de règles de calcul de la paie et des charges sociales dûes à l'URSSAF. C'est ce travail que l'URSSAF vient régulièrement vérifier.

Les Lovériens ne sont pas des lapins crétins !

Le maire actuel nous prend pour des imbéciles, dépourvus de tout bon sens.
Quelle que soit la taille de la commune, ce n'est pas le maire qui calcule et établit la paie du personnel, ni la déclaration des charges sociales dûes à l'URSSAF, ni le paiement desdites charges, ni l'interprétation du statut, ô combien complexe, de la fonction publique territoriale.

En m'accusant d'une gestion "douteuse" de la paie, c'est la direction des services et le service chargé de la paie du personnel que l'on désigne, de fait, à l'opprobre publique.

Au sommet de la chaîne des responsabilités, le maire est responsable de la qualité du travail de tous les services municipaux et je n'entends pas m'exonérer de cette responsabilité globale.

Mais la vraie responsabilité du maire est de faire confiance à ses agents municipaux et à respecter leur compétence en les protégeant de l'intervention des élus dans les services.

La responsabilité d'un maire, c'est de donner aux services les moyens de faire du bon travail et d'améliorer constamment le niveau de compétence et la qualité du service rendu, par la mise en place d'un plan de formation et de jurys de recrutement.

La responsabilité d'un maire c'est aussi de faire appel à des experts pour optimiser au maximum le coût des charges sociales et fiscales.

En 20 ans de mandat, je n'ai jamais douté de la compétence et de la loyauté des services municipaux et j'ai fait de mon mieux pour leur fournir les moyens de bien travailler.

Ce qui différencie ma gestion de celle de Priollaud ? Dans la mesure du possible, j'ai donné aux services municipaux les moyens de bien faire leur travail. Et c'est là où l'on commence à entendre le sifflement du boomerang...

C'était mieux avant...

Durant les 19 années de mandat, plusieurs contrôles se sont déroulés à échéances régulières et nous avions plusieurs façons (cumulatives) de gérer la situation.

Compte tenu du caractère prévisible et régulier de ces contrôles, nous anticipions par une inscription budgétaire en provisions pour charges imprévues. Ainsi ces sommes étaient inscrites au budget et nous ne nous trouvions pas dans la situation dont se plaint Priollaud, victime de sa gestion à courte vue.

Nous avions pris l'habitude d'épauler nos services, lors de ces contrôles, par des compétences externes. Nous avions fait appel à un cabinet extérieur qui réalisait pour nous de l'optimisation fiscale. Ainsi, le dit cabinet, analysait les comptes, les sommes dues au titre des charges sur salaires et se rémunérait à hauteur de 40/100 des sommes économisées.

S'agissant d'un domaine juridique très évolutif, le droit social est soumis à des interprétations différentes selon le contrôleur.

Tout ceux qui s'intéressent à ce sujet savent qu'il est fréquent de constater, d'un département à l'autre, des interprétations contradictoires : ce que l'URSSAF interdit dans l'Eure peut être autorisé dans l'Eure-et-Loir...

Aussi,  à de nombreuses reprises la ville de Louviers a fait "appel" et contesté, (argumentaire à l'appui), le rappel formulé par le contrôleur. Nous avons souvent obtenu modification "à la baisse" les sommes dues.

Priollaud, n'a pas pris la peine de cette contestation ... Je n'ose croire qu'il s'est réjoui de cette perte, qui lui permet d'attaquer ma gestion, mais le fait est qu'il n'a rien fait pour l'éviter. Le fait est qu'il tire profit de ce redressement technique comme argument politique et attaque personnelle, au prix de 117 000 euros.

 

Il s'en mordra les doigts !

Attention aux retours de bâton...
Le virage pris à la mairie de Louviers, par la réduction des effectifs et des budgets de fonctionnement,  la mise à l'écart des cadres dans les processus de décision, la suppression de la certification Qualiville, ne va certes pas dans la bonne direction...

117 000 euros perdus ? La gestion à courte vue d'un maire sans vision en est responsable. Et ce n'est que le début des ennuis.

Un bon maire se doit de penser la gestion de sa ville à court, moyen et long terme. Le maire actuel ne pense qu'à court terme, sans aucune perspective...

Il pleurniche sur 117 000 euros de rappel de l'Urssaf.
Dont acte ! Sauf que la responsabilité de ce rappel incombe  à sa manière de gérer : à courte vue...


Franck Martin